Industriels, renforcez votre compétitivité grâce à PACTE Industrie
Le programme PACTE industrie vise à massifier le passage à l’action des industriels dans leurs démarches de décarbonation.
Découvrez les 13 dispositifs du programme. Composez votre parcours en bénéficiant de subventions de 60% à 80%. Intégrez efficacement la décarbonation dans l’avenir de votre entreprise.
À propos de PACTE Industrie
Un catalogue de dispositifs
Piloté par l’ADEME et l’ATEE, PACTE Industrie regroupe des dispositifs subventionnés sur trois volets complémentaires :
- Stratégie de décarbonation ;
- Management de l’énergie ;
- Financement de projets d’investissements bas carbone.
Chaque volet est composé de dispositifs d’accompagnement et de dispositifs de formation.
Retrouvez la liste complète des dispositifs sur le site de l’ADEME.
Un programme 100% industrie
Le programme PACTE Industrie est à destination des entreprises industrielles uniquement.
De ce fait, le programme met l’accent sur la dimension énergétique et sur l’investissement nécessaire à la décarbonation des actifs industriels.
Pour bénéficier du programme, l’entreprise doit donc faire partie de la liste des codes NAF éligibles.
49 M€ de subventions
Les dispositifs PACTE Industrie bénéficient de subventions importantes. Celles-ci sont calculées selon un taux d’aide, dans le respect d’assiettes éligibles (montant maximum du budget proposé par le prestataire).
Les taux d’aide sont identiques pour tous les dispositifs d’accompagnement et sont calculés en fonction de la taille des entreprises :
▪ 80 % pour les TPE
▪ 70 % pour les PME
▪ 60 % pour les ETI et grandes entreprises
Les subventions sont valables jusqu’au 31 août 2026.
Des méthodologies robustes et reconnues
PACTE Industrie s’appuie sur les méthodologies les plus robustes et avancées en matière de décarbonation : ACT Pas-à-Pas, ACT Évaluation, PRO-SMEn.
Ces méthodologies sont également reconnues internationalement, ce qui vous permet de mettre en avant leur utilisation auprès de vos différentes parties prenantes.
Enfin, ces méthodes répondent aux exigences des dernières réglementations comme la CSRD et la SFDR.
Carbon Cutter vous accompagne
dans votre parcours PACTE Industrie
Nos experts sont référencés et accrédités par l’ADEME pour délivrer les dispositifs PACTE Industrie
Avec notre partenaire Lemon Energy, expert de la performance énergétique industrielle, nous pouvons vous accompagner selon vos besoins, des modules de diagnostic (audits énergétiques, études d’opportunité du mix) aux modules de planification stratégique (ACT Pas-à-Pas, trajectoire d’investissement bas-carbone, ACT Evaluation).
Voici trois accompagnements-type que nous réalisons :
Votre situation
Vous avez réalisé un bilan carbone mais n’avez pas encore construit votre stratégie de décarbonation
Notre accompagnement
- Étude d’opportunité mix énergétique sur un site
- Stratégie de décarbonation (ACT Pas-à-Pas)
- Trajectoire d’investissement bas-carbone (TIBC)
Assiette éligible : 60 000 € HT.
Votre situation
Vous avez défini votre stratégie de décarbonation mais vous voulez vous assurer de sa faisabilité financière
Notre accompagnement
- Trajectoire d’investissement bas-carbone (TIBC)
Assiette éligible : 20 000 € HT
Votre situation
Vous avez mis en place une stratégie de décarbonation mais vous souhaitez juger sa portée
Notre accompagnement
- ACT Évaluation
Assiette éligible : 5 000 € HT
Nos experts
Associée. Formée à ACT Pas-à-Pas. En charge de l’expertise industrie manufacturière chez Carbon Cutter.
Directrice de mission. Formée à ACT Pas-à-Pas. En charge de l’expertise agro-alimentaire chez Carbon Cutter.
Directeur de mission. Formé à ACT Pas-à-Pas et à ACT Evaluation. En charge de l’expertise construction chez Carbon Cutter.
Ne restez pas les bras croisés
Abonnez-vous
Un e-mail par mois pour faire le point sur la transition écologique et les entreprises.
Contactez-nous
Un membre de notre équipe vous répondra rapidement pour faire le point sur votre situation.
